Mentions Légales

Mentions Légales – MTPA Dépannage

Les éléments entre crochets [ ] sont à compléter avec les informations légales de la société MTPA Dépannage (Kbis).

Informations légales

Le site accessible à l’adresse URL : [URL du site MTPA Dépannage] (ci-après le « Site ») est édité par MTPA Dépannage, [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [n° RCS / SIREN], dont le siège social est situé [adresse du siège social], France.

Numéro de TVA intracommunautaire : [n° TVA].

MT’Pièces Auto 44 est une marque de la société MTPA Dépannage, dédiée à la vente de pièces auto d’occasion (https://mt-pieces-auto44.fr).

Téléphone : 06 49 07 57 85

Email : [adresse e-mail MTPA Dépannage]

Siège social : [adresse du siège social]

Atelier : 3 route de la Remaudière – 44450 Divatte-sur-Loire – France [code postal à vérifier]

Le Directeur de publication est Monsieur Tom Meunier, en qualité de dirigeant de MTPA Dépannage.

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Conception, création et maintenance

La conception et la maintenance technique du Site ont été confiées à :

eMax Digital

6 rue Rose Dieng Kuntz – 44300 Nantes – France

SAS au capital de 15 000 €

SIRET : 813 903 614 00010

Site web : https://www.emaxdigital.fr

Responsabilité

MTPA Dépannage met tout en œuvre pour garantir l’accès et la disponibilité du Site, ainsi que l’exactitude des informations qui y sont publiées. Cependant, MTPA Dépannage ne saurait être tenue responsable :

• d’une interruption de service involontaire,
• de l’inaccessibilité temporaire du Site pour des raisons de maintenance,
• de la présence éventuelle de virus ou de programmes malveillants,
• des erreurs ou omissions pouvant subsister malgré les vérifications raisonnables effectuées.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le Site sous sa responsabilité exclusive.

Données à caractère personnel

MTPA Dépannage peut être amenée à collecter des données personnelles lorsqu’un utilisateur remplit un formulaire ou prend contact via le Site. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), l’utilisateur dispose notamment des droits suivants :

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• droit de rectification,
• droit à la limitation du traitement,
• droit à l’effacement,
• droit à la portabilité des données,
• droit d’opposition.

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut adresser une demande à :

[adresse e-mail MTPA Dépannage]

ou par courrier postal à : MTPA Dépannage – [adresse du siège social].

Les données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux obligations légales et uniquement le temps nécessaire à la finalité du traitement.

Propriété intellectuelle

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Liens hypertextes

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Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents conformément au droit français.

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